Le tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie a rejeté la requête de deux fonctionnaires de l’administration des douanes qui contestaient une sanction disciplinaire prononcée pour des propos sexistes et sexuels à l’égard de collègues féminines. La requête d’un troisième agent, à qui sa hiérarchie reprochait de s’alcooliser au bureau, a également été rejetée.
Il considérait la sanction disciplinaire « disproportionnée ». Le tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie a désavoué un contrôleur des douanes, affecté au Port autonome, qui contestait une sanction d’exclusion temporaire prise à son encontre par le directeur régional des douanes, le 14 mars dernier. Son autorité hiérarchique avait prononcé une exclusion de deux jours, dont un avec sursis.
Le requérant estimait que cette décision était « insuffisamment motivée », qu’elle était « disproportionnée » et « entachée d’inexactitude matérielle des faits ». Le fonctionnaire des douanes considérait également que son supérieur hiérarchique l’avait sanctionné alors même que « les faits reprochés ne sont pas établis ». L’affaire se serait étalée de 2021 à juin 2023 : selon le jugement du tribunal administratif, l’agent aurait tenu des propos et commis des gestes à caractère sexiste et sexuel à l’égard de ses collègues. Ces accusations proviendraient de nombreux témoignages « précis » et « concordants » recueillis auprès de plusieurs de ses collègues de travail « à l’occasion d’interrogatoires menés dans le cadre de l’enquête disciplinaire », et feraient état de « propos déplacés à caractère sexiste et sexuel » tenus de manière répétée sur son lieu de travail.
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Jean-Alexis Gallien-Lamarche
