Douanes, mode d’emploi

Au retour des vacances, des milliers de personnes transitent via l’aéroport de La Tontouta, les bagages remplis de nouveaux objets. A partir de quel montant faut-il déclarer ses achats ? A quelles amendes s’expose-t-on en cas de fraude ? Décryptage.

Chaque année, au retour des vacances, c’est la même ritournelle. Déclarer ou pas déclarer ? Il y a ceux qui se plaignent des taxes à acquitter, et ceux qui passent en douce, en espérant ne pas se faire prendre. Adélie* fait partie de la deuxième catégorie. De retour de Métropole, sa valise chargée d’un téléphone, d’un ordinateur et d’une tablette flambants neufs, elle a pris le risque de ne pas se manifester auprès des douaniers. « Et ça a marché, je ne me suis pas fait contrôler », raconte la jeune femme. Comme elle, de nombreux passagers adeptes de la dissimulation passent chaque année à travers les mailles du filet. Certains ont même préparé avec soin leur éventuelle inspection. « J’ai enlevé les étiquettes et retiré tous les emballages pour faire croire que mon appareil n’était pas neuf. Je l’ai même placé dans un vieil étui », témoigne Cyril*, habitué de ce genre de combines.

Étant données les fortes barrières douanières qui s’appliquent à l’entrée, il peut être tentant de frauder. Mais attention, « ne pas déclarer est une infraction à la loi et expose à des pénalités », rappellent les services douaniers. Si l’envie de jouer au cachottier vous prenait toutefois, gare aux sanctions. Pour les petites infractions, les douaniers peuvent proposer une transaction avec confiscation des marchandises et le paiement d’une amende. S’il est difficile de savoir à combien cette dernière peut se chiffrer, le montant est susceptible de grimper rapidement suivant le type de produits et la bonne foi ou non des intéressés. Pour les plus grosses affaires, et notamment les contrefaçons importées, la fraude peut même donner lieu à des poursuites judiciaires.

*Prénoms d’emprunt

Que faut-il déclarer ?

Au-delà de 30 000 francs d’objets importés, il est recommandé aux voyageurs de s’orienter vers la file « Marchandises à déclarer » et d’acquitter les droits et taxes correspondants. Il existe toutefois des franchises qui permettent d’importer une certaine quantité de produits, tels que tabac, alcools et parfums sans avoir quoi que ce soit à payer..

Pour les autres marchandises, le voyageur peut acheter en détaxe et déclarer l’achat à l’arrivée en Nouvelle-Calédonie. Voilà la démarche la plus économique, même si cette dernière occasionne parfois de l’incompréhension. En raison de son autonomie fiscale et en vertu de l’article 22 de la loi organique, la Nouvelle-Calédonie détermine elle-même la fiscalité applicable sur le Territoire. D’où ces droits et taxes à régler.

Prévention

Autre recommandation du service des douanes qui ne se contente pas de faire de la répression : pour éviter de se retrouver en infraction, rien de tel que de se renseigner, avant de faire ses bagages, sur les objets autorisés ou pas. En consultant le site des douanes, on apprendra, sans surprise, que certaines marchandises sont purement et simplement prohibées comme les stupéfiants ou les contrefaçons, et d’autres réglementées, comme les armes à feu. Quant aux biens personnels transportés par les voyageurs tels que les ordinateurs portables, caméras ou autres appareils photos, ils sont admis sans formalité douanière dans la mesure où leur nature et leur nombre ne revêtent pas un caractère commercial. Pour prévenir toute complication en cas de contrôle, le plus simple est de se munir des documents justifiant de leur provenance, à l’instar de factures ou de quittances douanières pour les articles achetés à l’étranger. Au retour sur le Caillou, leur réimportation en sera facilitée. Quant aux voyageurs qui transportent des sommes, titres ou valeurs dont le montant est égal ou supérieur à 1 193 317 CFP ( 10000€), ils doivent en faire la déclaration auprès du bureau des douanes, lutte contre le blanchiment oblige. Voilà autant d’informations qu’il est utile de connaître avant de prendre l’avion. Après, tout sera une question de bonne ou mauvaise foi…

Béryl Ziegler

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